Discussion générale volet Culture, Médias, livre et industries culturelles...
13 novembre 2013 – Thierry Braillard intervient en discussion générale dans le cadre du Projet de Loi de Finances 2014 pour le volet Culture, Médias, livre et industries culturelles
View ArticleQuestion au gouvernement lors du projet de loi de finance 2014 – volet...
13 novembre 2013 – Dominique Orliac interroge le Gouvernement sur l’Agriculture lors du projet de loi de finance 2014 concernant le volet Santé ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
View ArticleDiscussion générale sur l’Agriculture dans le cadre du projet de loi de...
13 novembre 2013 – Dominique Orliac intervient au nom du groupe lors de la discussion générale sur l’Agriculture dans le cadre du projet de loi de finance 2014 volet Santé ; Agriculture, alimentation,...
View ArticlePLF2014 cf Contrôle de l’Etat, pouvoirs publics, direction de l’action du...
14 novembre 2013 – Joël Giraud intervient au nom du Groupe RRDP dans le cadre de la discussion du PLF 2014 concernant le Conseil et contrôle de l’État, pouvoirs publics, direction de l’action du...
View ArticleBudget pour 2014 : explication de vote d’Annick Girardin
19 novembre 2013 – Explication de vote sur le projet de loi de finances pour 2014
View ArticleQuestion de Thierry Braillard sur les mesures du bdget pour 2014 en faveur du...
19 novembre 2013 – Thierry Braillard interroge le gouvernement sur les mesures prévues au budget pour 2014 en faveur du pouvoir d’achat.
View ArticleAFP / L’Express – Rétablir l’équité sportive entre les clubs de football...
12 décembre 2013 – Annick Girardin a défendu en séance un amendement au Projet de loi de finances pour 2014, déposé pour le groupe RRDP par Thierry Braillard et visant à faire en sorte que l’AS Monaco...
View ArticleProjet de loi de finances pour 2014 : intervention d’Annick Girardin
12 décembre 2013 – Discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2014 (nouvelle lecture).
View ArticleProjet de Loi de Finances 2014
19 décembre 2013 – Roger-Gérard Schwartzenberg intervient lors de la discussion générale et le vote sur le PLF 2014 en lecture définitive
View ArticleQuestion au Gouvernement sur les emprunts toxiques des collectivités...
8 janvier 2014 – Joël Giraud a interrogé le gouvernement sur le problème des emprunts toxiques contractés par les collectivités territoriales et la censure, par le Conseil constitutionnel, d’une...
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